- Produit : Bourgogne La Chapelle Notre-Dame clairet ou rosé
- Mise à jour : 15 October 2024
- Statut FR : AOC - Appellation d'origine contrôlée
- Statut CE : AOP - Appellation d'origine protégée
- Mots-clés : Vins - Vin tranquille - Rosé - Sec (usage) - - 1S309 04
- Appellation : Bourgogne
- Dénomination : Bourgogne La Chapelle Notre-Dame
Exigences nationales et européennes
- Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission AOP Bourgogne (version consolidée du 29 April 2024)
- Arrêté du 11 décembre 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Bourgogne (version consolidée du 4 January 2024)
- Décret n°2011-1615 du 22 novembre 2011 modifié relatif à l''appellation d''origine contrôlée Bourgogne (version consolidée du 16 November 2017)
- Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine protégée Bourgogne
- Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification des cahiers des charges relatifs aux appellations d'origine contrôlées Bourgogne, Coteaux bourguignons, Bourgogne Passe-tout-grains (version consolidée du 17 March 2012)
- Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification des cahiers des charges relatifs aux appellations d'origine contrôlées Bourgogne, Bourgogne aligoté, Bourgogne grand ordinaire ou Bourgogne ordinaire et Bourgogne Passe-tout-grains (version consolidée du 27 October 2010)
- Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées [publiée conformément à l’article 54, paragraphe 4, du règlement (CE) n°1493/1999 du Conseil] (version consolidée du 8 August 2009)
Liste des Communes
Aire géographique :
Côte-d'Or (21) : Ladoix-SerrignyZone de production des raisins :
Côte-d'Or (21) : Ladoix-SerrignyAire géographique
Bourgogne la chapelle notre-dameCarte
Aire géographiqueOrganisme de défense et de gestion
Syndicat des Bourgognes
CAVB
132-134 route de Dijon
21200 BEAUNE
Tel : (03) 80 22 69 52 / (06) 78 17 70 48
N°SIRET : 50485101500017
Décision de reconnaissance n°CNV2007/92 du 6 juillet 2007
Président(e) : Monsieur Bruno VERRET
Contact :
Guillaume WILLETTE (Directeur)
:
gw-bourgognes@orange.fr
Organisme(s) de contrôle
SIQOCERT
Organisme certificateurAgrément(s) : CER.AO-IGP n°01-2014
Plan de contrôle : V200217
SIQOCERT
Siège
132 route de Dijon
21200 BEAUNE
Tel : 03 80 25 09 50
Fax : 03 80 24 63 23
N°SIRET : 50066766200018
Contact :
Sébastien DUBAN
:
beaune@siqocert.fr
SIQOCERT
520 Av du Maréchal Lattre de Tassigny
71000 Mâcon
Tel : 03 85 38 96 99
Fax : 03 85 22 03 31
Contact :
macon@siqocert.fr
SIQOCERT
210 Bd Victor Vermorel
CS 70260
69659 VILLEFRANCHE S/SAONE Cédex
Tel : 04 74 02 22 60
Fax : 04 74 02 22 69
Contact :
villefranche@siqocert.fr
Site INAO
INAO Dijon
Parc du Golf - Bâtiment Bogey
16 rue du Golf
21800 QUETIGNY
Tel : 03 80 78 71 90
Fax : 03 80 73 35 10
N°SIRET : 13000270200327
Contact :
INAO-DIJON@inao.gouv.fr