Décret n°2011-1777 du 5 décembre 2011 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée Cabardès
Décret n° 2011-1777 du 5 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cabardès » - JORF n°0283 du 7 décembre 2011 page 20688 texte n° 54
Modifié et/ou complété par :
Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Cabardès - B.O. n°38 du 15 septembre 2016
Arrêté du 29 août 2016 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Cabardès homologué par décret n°2011-1777 du 5 décembre 2011 - JORF n°0213 du 13 septembre 2016 texte n°28
Cahiers des charges des AOC suivantes (en lien le JORF ; pour les cahiers des charges eux-mêmes, cliquer sur le titre ci-dessus) : « Auxey-Duresses », « Cabardès », « Cadillac », « Saint-Emilion grand cru », « Chiroubles », « Condrieu », « Coteaux varois en Provence », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Côtes du Marmandais », « Crémant de Limoux », « Fixin », « Graves » et « Graves supérieures », « Limoux », « Muscat de Saint-Jean-de-Minervois », « Pernand-Vergelesses », « Petit Chablis », « Savigny-lès-Beaune », « Vinsobres », « Viré-Clessé »,« Château-Grillet », « Maranges », « Rully », « Pacherenc du Vic-Bilh », Saint-Véran, « Crémant de Bourgogne », « Fronton », « Muscat de Rivesaltes », « Cérons », « Roussette du Bugey », « Bourgogne Passe-tout-grains » et « Bâtard-Montrachet » - BO n°49 du 9 décembre 2011
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INAO_20111205_4720 | 15/01/2025 |