Décret n°2009-1350 du 29 octobre 2009 modifié relatif aux appellations d''''origine contrôlées Martinique, Marc d''''Alsace suivie de la dénomination Gewurztraminer, Calvados, Calvados Domfrontais, Calvados Pays d''''Auge, Cornouaille, Domfront, Pays d''''Auge, Pommeau du Maine et Pommeau de Normandie
Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées Martinique, Marc d'Alsace suivie de la dénomination Gewurztraminer, Calvados, Calvados Domfrontais, Calvados Pays d'Auge, Cornouaille, Domfront, Pays d'Auge, Pommeau du Maine et Pommeau de Normandie - JORF n°0254 du 1 novembre 2009 page 18888 texte n° 9
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Arrêté du 14 avril 2021 modifiant le décret n°2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées Martinique, Marc d'Alsace suivie de la dénomination Gewurztraminer, Calvados, Calvados Domfrontais, Calvados Pays d'Auge, Cornouaille, Domfront, Pays d'Auge, Pommeau du Maine et Pommeau de Normandie - JORF n°0091 du 17 avril 2021 Texte n°34
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