Aller directement au menu
Aller directement à la recherche
Aller directement au contenu principal
Menu
FR
EN
L'institut
Missions
Instruction des demandes de reconnaissance sous signes officiels
Protection des signes et des dénominations
Supervision des contrôles des signes officiels
Délimitation des zones de production et protection des terroirs
Coopération internationale
Information sur le dispositif des signes officiels
Organisation
Fonctionnement
Financement
Historique
Recrutement - Offres d'emploi
L'INAO sur le territoire
Les signes de qualité et d'origine
Appellation d'origine protégée/contrôlée (AOP/AOC)
Indication géographique protégée (IGP)
Spécialité traditionnelle garantie (STG)
Agriculture biologique
Label Rouge
Espace pro et outils
Entrer dans une démarche sous SIQO
Produire sous SIQO : droits et obligations
Les procédures d'instruction pas à pas
AOP/AOC - IGP - IG
Label rouge
STG
Les organismes de défense et de gestion
Suivi des démarches
Procédures nationales d'opposition en cours
Projets d'aires géographiques ou parcellaires
Procédures europénnes d'opposition
Avis des instances
Contrôles des SIQO
Dispositions de contrôle communes
Les laboratoires d'analyse
Les organismes de contrôle
Accompagnement et outils
SIQO et engagement dans l'agro-environnement
Demandes d’autorisations de plantation : les démarches à suivre
Dérogations en agriculture biologique
Fiches pédagogiques sur la durabilité des AOP et les attentes sociétales
Portail des plans officiels de délimitation
Boîte à outils
Guides pratiques
Les SIQO face aux attentes sociétales : rencontres régionales des ODG
Rechercher un produit
Formations
L’INAO, partenaire du Concours général agricole
Formations sur mesure
Textes officiels
Procédures nationales d'opposition en cours
Décisions de la direction
Dispositions de contrôle communes
Textes JO
Textes consolidés
Directives
Orientations du Conseil des Agréments et Contrôles
Circulaires
Rechercher un produit
Publications
Outils de communication
Données et cartes
Informations économiques
Informations géographiques
Marchés publics
Rapports d'activité
Imprimer
Enregistrer
Facebook
Twitter
Partager la page par e-mail
Accueil
Agenda
Commission permanente du Comité national des AOC vins, boissons alcoolisées et boissons spiritueuses
Commission permanente du Comité national des AOC vins, boissons alcoolisées et boissons spiritueuses
Le
07
janv
ier 2025
Séance du mardi 7 janvier 2025
Retourner à l'agenda
