Fiche produit

Présentation

Produit : Sapin de Noël coupé
Mise à jour : 28 novembre 2024
Statut FR : LR - Label rouge
Mots-clés : Fleurs et plantes ornementales - autres plantes -

Cahier des charges

accéder au cahier des charges

Textes réglementaires

Exigences nationales et européennes

Arrêté du 18 novembre 2024 portant homologation du cahier des charges du label rouge n°LA/05/16 Sapin de Noël coupé (version consolidée du 28 novembre 2024)
Arrêté du 18 décembre 2020 portant homologation du cahier des charges du label rouge n°LA/05/16 Sapin de Noël coupé (version consolidée du 31 décembre 2020)
Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance du label rouge LR/05/15 Sapin de Noël coupé (version consolidée du 17 juin 2016)

Contacts

Organisme de défense et de gestion

Association Excellence végétale

44 rue d'Alésia
TSA 81449
75158 Paris Cédex 14

Tel : 01 53 91 45 53 / 07 68 83 41 02

N°SIRET : 53820672300016

Décision de reconnaissance n°CNIGP/LR/STG2010/05-7 approuvée et signée le 1er octobre 2024 par le directeur adjoint Monsieur Sylvain Reverchon, annule et remplace la décision de reconnaissance n°CNIGP/LR/STG2010/05-6

Président(e) : Monsieur Michel NICOU
Contact : DROUAULT Inès : chargemission@excellence-vegetale.org

Organisme(s) de contrôle

CERTIPAQ

Organisme certificateur
Agrément(s) : CER.AOC n°01, FR-BIO-09

CERTIPAQ

Siège
84 boulevard Montparnasse
75015 PARIS

Tel : 01 45 30 92 92
Fax : 01 45 30 93 00

N°SIRET : 41226101800094

Président(e) : Monsieur Pierre DU COUEDEC
Contact : Gaël du CHELAS : certipaq@certipaq.com