Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées Corton, Corton-Charlemagne, Charlemagne, Côte de Beaune-Villages, Chambertin, Chambertin-Clos de Bèze, Chapelle-Chambertin, Charmes-Chambertin, Griotte-Chambertin, Latricières-Chambertin, Mazis-Chambertin, Mazoyères-Chambertin, Ruchottes-Chambertin, Romanée-Saint-Vivant, Romanée-Conti, La Romanée, La Tâche, Richebourg, La Grande Rue, Echezeaux, Grands-Echezeaux, Puligny-Montrachet, Saint-Romain, Volnay, Vosne-Romanée
Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées Corton, Corton-Charlemagne, Charlemagne, Côte de Beaune-Villages, Chambertin, Chambertin-Clos de Bèze, Chapelle-Chambertin, Charmes-Chambertin, Griotte-Chambertin, Latricières-Chambertin, Mazis-Chambertin, Mazoyères-Chambertin, Ruchottes-Chambertin, Romanée-Saint-Vivant, Romanée-Conti, La Romanée, La Tâche, Richebourg, La Grande Rue, Echezeaux, Grands-Echezeaux, Puligny-Montrachet, Saint-Romain, Volnay, Vosne-Romanée - JORF n°0230 du 4 octobre 2009 page 16113 texte n°10
Modifié et/ou complété par :
Décret n°2011-1346 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée Echezeaux - JORF n°0249 du 26 octobre 2011 page 18102 texte n°57
Décret n° 2011-1349 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Romanée-Saint-Vivant » - JORF n°0249 du 26 octobre 2011 page 18104 texte n° 60
Décret n° 2011-1297 du 12 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Mazoyères-Chambertin » - JORF n°0239 du 14 octobre 2011 page 17337 texte n° 30
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