Décret n°2011-1376 du 25 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée Orléans
Décret n° 2011-1376 du 25 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Orléans » - JORF n°0251 du 28 octobre 2011 page 18198 texte n° 27
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Cahier des charges relatifs aux appellations d'origine contrôlées suivantes) Fitou, Saint-Joseph, Orléans, Canon Fronsac, Luberon, Côtes d’Auvergne, Corton-Charlemagne, Gevrey-Chambertin, Romanée-Conti, Grands-Echezeaux, Clos des Lambrays, Alsace ou vin d’Alsace, Crémant d’Alsace, Cahier des charges des cinquante-et-une appellations Alsace grand cru - BO 44 du 4 novembre 2011
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