Fruits et légumes

Choucroute (LA/01/09)

Label Rouge
Légume-feuille
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Choucroute (LA/01/09)

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Informations techniques

Arrêté du 2 mai 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA/01/09 Choucroute» - JORF n°0112 du 14 mai 2016 texte n°14

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique en date du 2 mai 2016 :

Est abrogé l'arrêté du 14 août 2009 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
- LA n° 01/09 « Choucroute », au bénéfice de l'Association de promotion de la choucroute légume, rue Nicolas-Appert, 10500 Blignicourt.

Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1), le cahier des charges du label rouge LA n° 01-09 « Choucroute », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Association de promotion de la choucroute légume, rue Nicolas-Appert, 10500 Blignicourt.

(1) Ce cahier des charges peut être consulté à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 12, rue Henri-Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.

CDC en vigueur
 

Avertissement : Les informations présentées sur ce site font l'objet d'une clause de non responsabilité. Seuls les textes publiés au JO ont une valeur juridique. Les textes consolidés ont simplement une vocation documentaire et l'INAO décline toute responsabilité quant à l'exactitude de leur contenu.

Exigences nationales et européennes
  • Arrêté du 2 mai 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA/01/09 Choucroute (version consolidée du 02 May 2016)

    • Arrêté du 2 mai 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA/01/09 Choucroute» - JORF n°0112 du 14 mai 2016 texte n°14

    Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique en date du 2 mai 2016 :

    Est abrogé l'arrêté du 14 août 2009 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
    - LA n° 01/09 « Choucroute », au bénéfice de l'Association de promotion de la choucroute légume, rue Nicolas-Appert, 10500 Blignicourt.

    Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1), le cahier des charges du label rouge LA n° 01-09 « Choucroute », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Association de promotion de la choucroute légume, rue Nicolas-Appert, 10500 Blignicourt.

    (1) Ce cahier des charges peut être consulté à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 12, rue Henri-Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.

    CDC en vigueur
     

    Avertissement : Les informations présentées sur ce site font l'objet d'une clause de non responsabilité. Seuls les textes publiés au JO ont une valeur juridique. Les textes consolidés ont simplement une vocation documentaire et l'INAO décline toute responsabilité quant à l'exactitude de leur contenu.

Organisme de défense et de gestion (ODG)

Association de promotion de la choucroute légume
Rue Nicolas Appert
10500 BLIGNICOURT
N°SIRET : 49411878900010
Tél. : 03 25 92 16 06
Fax : 03 25 92 15 67

Délégation territoriale de l’INAO en charge du produit

INAO Epernay
43 ter rue des Forges
51200 EPERNAY
N°SIRET : 13000270200145
Tél. : 03 26 55 95 00
Fax : 03 26 54 48 98

Organismes de contrôle (OCA)

OCACIA
Siège
118, rue de la Croix nivert
75015 PARIS
Contact : Fabien ZEDDE
Tél. : (33) (0)1 56 56 60 50
Fax : (33) (0)1 56 56 60 51